Documentation

L’économie sociale, une économie ancrée dans le milieu

Dans cette section, vous trouverez des outils pour vous aider dans vos différentes étapes de réalisation de projets. 

Documents

Organiser la gestion financière de votre entreprise

S'initier à l’économie sociale

Glossaire des termes en ÉS:

Titre: Glossaire des termes en économie sociale
Auteur: Ville de Sherbrooke

Bases de l’économie sociale

Guide d’introduction à l’ÉS:

Titre: Guide d’introduction à l’économie sociale
Auteur: Chantier de l’économie sociale

Bases de l’économie sociale

Cadre de référence de l’ÉS:

Titre: Cadre de référence de l’économie sociale
Auteur: Chantier de l’économie sociale

Bases de l’économie sociale | Cadre légal

Cadre de référence de l’ÉS:

Titre: Cadre de référence de l’économie sociale
Auteur: Chantier de l’économie sociale

Bases de l’économie sociale | Cadre légal

Balado: Mêlez-vous de nos affaires :

Titre: Balado Mêlez-vous de nos affaires pour découvrir des projets en économie sociale à travers le Québec
Auteur: La Gazette de la Mauricie

Bases de l’économie sociale | Lancement d’entreprise | Patrimoine bâti

Guide d’orientation

Titre: Guide d’orientation de l’écosystème de soutien en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine
Auteur: Pôle d’économie sociale GÎM

Bases de l’économie sociale

Écosystème – schéma national

Titre: Schéma de l’écosystème en économie sociale de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine
Auteur: Pôle d’économie sociale GÎM

Bases de l’économie sociale

Comprendre le cadre légal de votre entreprise d’économie sociale

Loi sur l’économie sociale

Titre: Loi sur l’économie sociale
Auteur: Gouvernement du Québec

Bases de l’économie sociale | Cadre légal

Loi sur les coopératives

Titre: Loi sur les coopératives
Auteur: Gouvernement du Québec

Bases de l’économie sociale | Cadre légal

Loi sur les compagnies

Titre: Loi sur les compagnies, se référer à la partie 3 uniquement (à partir de l’article 216)
Auteur: Gouvernement du Québec

Bases de l’économie sociale | Cadre légal

Aide-mémoire sur la loi

Titre: Aide-mémoire – Nouvelles responsabilités et obligations des entreprises en matière de cybersécurité *la Loi 25 modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels apporte des modifications importantes à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi sur le privé)
Auteur: Commission d’accès à l’information

Cadre légal

Identifier les modèles juridiques qui conviennent à votre projet

Boussole entrepreneuriale

Titre: Boussole entrepreneuriale, pour identifier le modèle d’entreprise qui pourrait le mieux vous convenir
Auteur: Réseau coop et partenaires

Bases de l’économie sociale | Lancement d’entreprise

Modèle de coopérative de solidarité: les questions à se poser

Titre: La coopérative de solidarité, Guide de pratique
Auteur: Réseau Coop

Bases de l’économie sociale | Lancement d’entreprise

Constituer légalement votre projet en entreprise

Outil registraire

Titre: Guide du registraire des entreprises du Québec pour constituer une personne morale sans but lucratif
Auteur: Gouvernement du Québec

Cadre légal | Lancement d’entreprise | OBNL

Démarrer une coop

Titre: Démarrer une coopérative, résumé des ressources et étapes
Auteur: Conseil québécois de la coopération et de la mutualité (CQCM)

Lancement d’entreprise

Reprendre collectivement une entreprise existante

Guide de reprise

Titre: Guide de positionnement simplifié (GPS) pour la reprise d’une entreprise par une coopérative (REC)
Auteur:  Coopérative de développement régional du Québec (CDRQ) et Centre de transfert d’entreprise du Québec (CTEQ)

Repreneuriat

Adopter des bonnes pratiques en gouvernance

La gouvernance comme vous ne l’avez jamais vue

Titre: Outil résumé pour comprendre la gouvernance démocratique
Auteur: Territoire innovant en économie sociale et solidaire (TIESS)

Gouvernance

CSMO- boite à outils gouvernance coop (payante)

Titre: Boîte à outils : Gouvernance démocratique – COOPÉRATIVES
Auteur: CSMO-ESAC

Coop | Gouvernance | Outil payant

CSMO- boite a outils gouvernance OBNL (payante)

Titre: Boîte à outils : Gouvernance démocratique – OBNL
Auteur: CSMO-ESAC

Gouvernance | OBNL | Outil payant

Comprendre la finance participative en économie sociale

L’ampli

Titre: Site de référence sur la finance participative – l’Ampli, section Amplithèque
Auteur: Territoire innovant en économie sociale et solidaire (TIESS) et Chantier de l’économie sociale

Finance | Stratégie d’affaires

Planifier votre stratégie d’affaires

Plan d’affaires

Titre: Guide de rédaction du plan d’affaires pour les entreprises d’économie sociale
Auteur: Corporation de développement économique communautaire (CDEC)

Stratégie d’affaires

Rédacteur de plan d’affaires

Titre: Projet A, un outil pour créer votre modèle et plan d’affaires
Auteur: Collaborations d’acteurs

Stratégie d’affaires

Guide de planification stratégique

Titre: Guide de planification stratégique, l’outil GPS
Auteur: Centre St-Pierre

Stratégie d’affaires

Changer d’échelle en économie sociale

Titre: Changer d’échelle en économie sociale, Guide et questions pertinentes
Auteur: Territoire innovant en économie sociale et solidaire (TIESS)

Stratégie d’affaires

BMC

Titre: Business Model Canevas (BMC), outil simple pour structurer un projet d’affaire
Auteur: Pôle d’économie sociale Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Stratégie d’affaires

Impact Gaps Canevas

Titre: Impact Gaps Canevas, (IGC) comprendre et valider son impact 
Auteur: Version de L’Esplanade, en collaboration avec Rhizome 

Stratégie d’affaires

Mobiliser votre communauté

Bénévoles

Titre: Être bénévole et prendre soin de soi, pour outiller les bénévoles
Auteur: Réseau de l’action bénévole du Québec

Communauté

Intégrer des pratiques de développement durable

Série de guides et outils MEIE

Titre: S’améliorer/ Développement durable, guides et outils pour entreprise
Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE)

Développement durable

Mutualiser des ressources avec d’autres acteurs

Mutualisation

Titre: La mutualisation, 6 étapes pour un partage réussi,
Auteur: Territoire innovant en économie sociale et solidaire (TIESS)

Mutualisation

S'outiller pour un projet de patrimoine bâti

Outil d’accompagnement pour la transformation des lieux de culte

Titre: Outil d’accompagnement pour la transformation des lieux de culte 
Auteur: MRC de Portneuf 

Patrimoine bâti

Comprendre le cadre légal des églises à travers le projet pilote Plan-églises de la Vallée du Haut-Saint-Laurent

Titre: Comprendre le cadre légal des églises à travers le projet pilote Plan-églises de la Vallée du Haut-Saint-Laurent
Auteur: Édith Prégent, Musée régional de Vaudreuil-Soulanges

Cadre légal | Patrimoine bâti

Les rôles des municipalités dans les projets de requalification d’église

Titre: Les rôles des municipalités dans les projets de requalification d’église
Auteur: Conseil du patrimoine religieux du Québec, 2013

Patrimoine bâti

Fiche résumée pour planifier le changement d’usage dans un contexte patrimonial

Titre: Fiche résumée pour planifier le changement d’usage dans un contexte patrimonial
Auteur: Conseil du patrimoine religieux du Québec, 2012

Patrimoine bâti

S'outiller pour un projet d’habitation

Boîte à outils sur l’habitation pour des milieux de vie dynamiques et innovants

Titre: Boîte à outils sur l’habitation pour des milieux de vie dynamiques et innovants
Auteur: La MRC Brome Missisquoi

Habitation | Immobilier

Petit guide des modèles d’économie sociale en habitation

Titre: Petit guide des modèles d’économie sociale en habitation
Auteur: Pôle d’économie sociale Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine

Habitation | Immobilier

Comprendre les coopératives de propriétaire (webinaire)

Titre: Comprendre les coopératives de propriétaire (webinaire) *puisqu’il n’y a pas d’outil actuellement, ce webinaire peut être pertinent pour comprendre ce nouveau modèle
Auteur: MRC de la Côte-de-Gaspé

Habitation | Immobilier

S'outiller pour un projet immobilier

Financer un projet immobilier culturel : Guide à l’intention de la communauté artistique montréalaise

Titre: Financer un projet immobilier culturel :  Guide à l’intention de la communauté artistique montréalaise
Auteur: Conseil des arts de Montréal

Immobilier

Outil d’aide à la décision : l’acquisition immobilière communautaire

Titre: Outil d’aide à la décision : l’acquisition immobilière communautaire 
Auteur: Coalition montréalaise des Tables de quartier   

Immobilier

Outil pour réaliser un tour d’horizon des acteurs de l’immobilier présents dans sa région

Outil pour réaliser un tour d’horizon des acteurs de l’immobilier présents dans sa région
Auteur : TIESS

Immobilier